Les archives de la FROHQC en un seul clic
Vous trouverez ici tous les documents de la FROHQC en format électronique. N’hésitez pas à les consulter et à les télécharger.
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15 décembre 2011
Nomination de madame Mélanie Clermont au poste de directrice générale de la FROHQC
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TYPE : Communiqués
1 novembre 2006
Le Règlement sur les conditions d’obtention d’un certificat de conformité de résidence pour personnes âgées
Commentaires et réactions présentés à la Direction des personnes aîné(e)s du Ministère de la Santé et des services sociaux.
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TYPE : Documents de réflexion
1 juin 2006
Cadre national sur le soutien communautaire en logement social
Commentaires et réactions suite à la rencontre de consultation.
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TYPE : Documents de réflexion
1 septembre 2002
Boîte à outils
Une suggestion pour vous faire économiser de l’argent et des problèmes...
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TYPE : Documents de réflexion
1 août 2002
Bulletin - La FROHQC vous communique
De l’esprit des lois (version contemporaine)
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TYPE : Publications
1 août 2002
Bulletin - La FROHQC vous communique
Limitation du droit de céder un bail – Des locataires inquiets; des proprios soulagés
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TYPE : Publications
frohqc
Autres pages à consulter :
Centre de documentation
Parce que ça vous concerne...
Le nouveau Règlement sur l’attribution des logements à loyer modique est entré en vigueur le 1er septembre 2011. Chaque OSBL d’habitation offrant des logements subventionnés doit adopter un cadre réglementaire afin de remplacer l’ancien.